Les licences open-sources de l’open-source

LGPL, ZPL, BSD, MIT, Public Domain, Apache Software Licence ou Eclipse Public Licence sans oublier la GNU-GPL v1, v2 ou v3, l’open-source c’est bien mais c’est quand même assez complexe.

Petit article juridique, ici je vais tenter de résumer brièvement les principales licences open-source qui existent et leur particularités, afin qu’un développeur ou un utilisateur sache ses droits et ses devoirs quand à l’utilisation ou la diffusion d’un code source. Pour les autres c’est toujours une petite dose de culture générale 🙂

Présentation:

Il y a Logiciel-libre et open-source. Richard Stallman crée dans en 1984 la Free Software Foundation qui défend les droit des logiciels libres et est l’auteur de la licence GPL. Un logiciel libre est défini par la FSF comme un logiciel :

  • Que l’on peut exécuter pour l’usage que l’on souhaite
  • Que l’on peut étudier (car on peut accéder aux sources du logiciel)
  • Que l’on peut redistribuer, gratuitement mais aussi en vendant le logiciel.
  • Et enfin que l’on peut modifier et redistribuer (possible grace aux sources)

Open Source Initiative, crée en 1998, est un organisme définissant et défendant le terme open-source. L’open-source comprend le logiciel libre, Stallman différencie le logiciel libre comme un mouvement social, à l’open-source qui est une méthodologie de développement. Quelques licences minoritaires font exception.

Le terme FLOSS pour Free/Libre and open-source Software est né pour englober ces deux familles.

Pour plus d’information l’article de Stallman entre le libre et l’open-source [fr] ou sa conférence « La révolution du libre » .

Site de l’Open Source InitiativeSite français de la Free Software Foundation

Les licences

La licence BSD:

Cette licence provenant de l’Université de Berkeley (Californie) est la plus souple. Elle permet la réutilisation partielle ou complète du code  dans un projet libre ou propriétaire. A sa version initiale elle imposait à un un nouveau logiciel de nommer les contributeurs ayant participé à l’élaboration des codes sources repris pour sa publicité. Depuis juin 1999 cette clause a été retirée car NetBSD comportait déjà plus de 75 noms de contributeurs.

La licence BSD détient le système BSD (FreeBSD, NetBSD, OpenBSD), le logiciel OpenSSH ou FreeNas.

Détail de la licence BSD.
Article : « Le problème de la licence BSD ».

La licence MIT/X11:

Elle vient du Massachusetts Institute of Technology. Elle permet la copie, la distribution, la modification, la vente et même changer de licence, la seule contrainte est d’indiquer « Copyright » avec le nom des auteurs. Elle est très proche de la licence BSD (excepté pour l’indication des auteurs).

Le gestionnaire de fenetre X11ou l’IDE WideStudio  sont sous cette licence.

Le texte de la licence MIT.

La licence Apache:

Elle permet la réutilisation du code pour un programme libre ou propriétaire mais impose le copyright lors de toute modification en stipulant quels fichiers ont été changés. Il est aussi obligatoire de faire figurer le fichier Notice provenant du code utilisé dans votre application. La version dérivée doit aussi avoir un nom différent et le nom des auteurs ne peut pas  être utilisé pour promouvoir un logiciel dérivé. Elle se décline en plusieurs versions (1,1.1,2).

La licence Apache couvrent tous les logiciels de l’Apache Software Foundation comme Apache HTTP Server, Ant, Struts, Couchdb, … mais aussi OpenSSL.

Les licences Apache.

La ZPL ou l’Éclipse Public Licence :

Ce sont des licences de libre diffusions respectivement utilisée pour Zope et Eclipse. Comme de nombreuses autres la Python-Licence, la PHP-Licence ou la W3C Software-Licence, … Elles permettent au moins une des libertés de la FSF mais donnent certaines restrictions quand à l’utilisation des logiciels qui, par exemple, peut être interdit pour la fabrication d’armes nucléaires. Beaucoup de logiciel ou langage sont sous leur propre licence, parfois dérivée d’autres, comme PostgreSQL, Zope Serveur ou Eclipse.

Texte de la Zope Public Licence.Texte de l’Eclipse Public Licence.

La GNU General Public Licence :

La plus utilisée, connu et importante. A l’origine elle a pour auteur Richard Stallman et Eben Moglen, en 2007 la version GLP3 a vu le jour. Elle accord les droits du logiciel libre (execution, accès au source et étude, modification et redistribution). Elle permet surtout la redistribution commerciale mais la modification d’un programme doit être replacé sous cette même licence (sauf si le projet peut être raisonnablement considéré comme indépendant).

Ainsi on peut dire que certaines licences sont compatibles avec la GPL car elles respectent les clauses de celle ci, on peut alors cite la licence BSD, la licence MIT, la licence Apache v2 et aussi les licences GNU v3, V2 et v1.
D’autres licences sont incopatibles, par exemple la Zope Public Licence, la Mozilla Public Licence, la licence Apache v1 …
Sur son site GNU détaille les licences compatibles GPL et incompatibles GPL [en]

La GPL comprend les logiciels comme Wamp Server, Inkscape, Shareazaa, Emule, Filezilla, Audacity, …

Texte original de la GPL v3Traduction non-officielle de la GPL v3

Article de Framablog « 10 méprises sur la GPL »

La LGPL :

Hérité de la GPL pour Lesser-GPL elle amoindrie la GPL en permettant la réutilisation du code dans un projet propriétaire. Ainsi, contrairement à la GPL, les logiciels dérivés ne sont pas obligatoirement placés sous cette même licence. Elle est surtout utilisée pour des librairies.

Les librairies graphiques Gtk ou Qt (>4.5) sont sous la licence GPL.

Le texte de la licence LGPL
Dans cet article, Stallman nous explique pourquoi il l’apprecie guère.

Cette article n’est pas là pour détailler chacune de ces licences, mais simplement afin de vous montrer la diversité des licences open-source. Il manque de nombreuses licences, je ne parle pas de copyleft, du domaine public et de toute les restrictions mais il est là comme une ligne guide pour connaitre les possibilités diverses afin de distribuer votre travail à votre manière.

A vous de choisir –

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